entete.html

-T-

Tarlet F. (*)

Tarlet F. (*)
A quoi sert le Règlement du Plan Local d'Urbanisme ? Réflexions après la recodification du code de l'urbanisme du 28 décembre 2015. Actes du colloque organisé le 13 décembre 2016. (2017) 29.00 €

En savoir +

Tarneaud N. et Dupeux Lotteri E.

Tarneaud N. et Dupeux Lotteri E.
Le contrôle Urssaf : guide pratique. (2015) 12.00 €

En savoir +

Tartour L.

Tartour L.
L'autonomie financière des collectivités territoriales en droit français. (2012) 42.00 €

En savoir +

Tassin V. J.M.

Tassin V. J.M.
Les défis de l'extension du plateau continental : La consécration d'un nouveau rapport de l'Etat à son territoire. (2013) 42.00 €

En savoir +

Taton X. (*)

Taton X. (*)
Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme : Conférence UB3 organisée à l'Université Libre de Bruxelles le 23 avril 2012. (2012) 55.00 €

En savoir +

Taudin L.

Taudin L.
Libéralités-partages. (2016) 42.00 €

En savoir +

Taupiac-Nouvel G.

Taupiac-Nouvel G.
Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions répressives dans l'Union européenne. (2011) 45.00 €

En savoir +

Tauzin E.

Tauzin E.
L'intérêt de l'entreprise et le droit fiscal. (2011) 34.50 €

En savoir +

Tavel A. et Lascoux J.-L.

Tavel A. et Lascoux J.-L.
Code de la médiation 2009 : Annoté et commenté pour l'orientation de la médiation. (2008). 35.00 €

En savoir +

Tavernier P. (*)

Tavernier P. (*)
La France et la Cour européenne des droits de l'Homme. 1998-2008 : une décennie d'application du Protocole XI - La jurisprudence en 2007. (2009). 60.00 €

En savoir +

Tavernier P. (*)

Tavernier P. (*)
La France et la Cour européenne des droits de l'Homme : la jurisprudence en 2006. (2008). 50.00 €

En savoir +

Tavernier P. (*)

Tavernier P. (*)
Regards sur les droits de l'Homme en Afrique. (2008). 28.50 €

En savoir +

Page précédente | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | Page suivante